Mentions Légales – BonPlanMarket

📋 Mentions Légales

Informations légales et réglementaires

ℹ️ À propos de nos noms

Nom commercial du site : BonPlanMarket

Raison sociale de l’entreprise : HERVTC MULTISERVICE

Ces deux dénominations désignent la même entreprise. BonPlanMarket est le nom commercial sous lequel nous exerçons notre activité de vente en ligne d’articles de sport.

🏢 Éditeur du Site

Raison sociale :
HERVTC MULTISERVICE
Nom commercial :
BonPlanMarket
Forme juridique :
Entrepreneur individuel
Micro-entreprise :
Oui
Siège social :
8 Rue des Maréchaux
78580 Maule
France
SIREN :
888 969 516
SIRET (siège) :
888 969 516 00028
N° TVA intracommunautaire :
FR66888969516
Inscription au RCS :
Non inscrit (micro-entreprise)
Date de création :
26 mai 2020

👤 Responsable de Publication

Nom du dirigeant :
Hervé PRÉTEUR
Qualité :
Entrepreneur individuel – Gérant

📞 Contact

Adresse email :
Adresse postale :
8 Rue des Maréchaux, 78580 Maule, France

🖥️ Hébergement

Hébergeur :
IONOS SARL
Adresse :
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone :
0970 808 911
Site web :

🔒 Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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📜 Crédits

Site internet : bonplanmarket.fr

Conception et réalisation : HERVTC MULTISERVICE

Dernière mise à jour : Février 2026

💡 Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est :

CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
www.cm2c.net

Note importante : Ces mentions légales ont été mises à jour le 15 février 2026 et sont conformes à la législation française en vigueur.

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